Établir un lien vers notre site, nous citer

Si vous désirez établir un lien Web vers notre site, ou le citer dans un ouvrage imprimé, nous vous demandons de bien vouloir nous en informer à l'avance, afin que nous puissions donner notre accord écrit. D'une façon générale, nous sommes habituellement d'accord pour que les sites/ouvrages associatifs et/ou de support, ainsi que les pages personnelles de personnes transgenre, établissent un lien vers notre site. Lorsqu'il s'agit de sites/ouvrages à but purement commercial, même orientés LGBT, notre réponse peut être plus réservée, car nous ne cautionnons habituellement pas l'exploitation commerciale de notre travail, qui est basé sur le principe du bénévolat.

Si vous désirez citer des textes ou documents faisant partie de notre site, sachez que les règles nationales et internationales du copyright et des droits d'auteur sont applicables à tout ce qui compose notre site, son apparence autant que son contenu : tous nos droits sont réservés par défaut. Il est impératif de demander notre accord à votre citation, sous peine d'infraction à la législation en vigueur sur les droits d'auteur et les droits d'exploitation, infraction que nous poursuivrons par tous les moyens légaux. Là aussi, nous serons habituellement d'accord pour toute citation dans un cadre associatif et/ou de support, mais nous ne serons en principe (sauf exception) pas d'accord pour toute citation s'effectuant dans un cadre purement commercial. Par ailleurs, lorsqu'il s'agit de nous citer dans un ouvrage imprimé, nous vous demandons de bien vouloir nous fournir un exemplaire témoin de votre ouvrage dès sa parution, exemplaire qui viendra enrichir nos archives. Ce procédé correspond aux bons usages courants du monde de l'édition et du journalisme. Dans tous les cas, même si notre accord vous a été signifié par écrit par nous-mêmes, vous avez obligation de citer nos documents dans leur intégralité et accompagnés de l'indication complète de leur source précise (URL de la page que vous citez), et en y reportant notre mention de copyright figurant au bas de chaque page de notre site. Ceci afin d'éviter tout abus ultérieur (notamment par des citations en cascade échappant à votre contrôle).

Merci de bien vouloir respecter ces règles élémentaires.

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